Marque expirée - Marque en non vigueur

ICM Institut de Communication Médicale
Marc DENEUCHE

Numéro de dépôt :
3479193
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/02/2017
ICM Institut de Communication Médicale de Marc DENEUCHE

Présentation de la marque ICM Institut de Communication Médicale

Déposée le 5 février 2007 par Marc DENEUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ICM Institut de Communication Médicale »

Le déposant est Marc DENEUCHE domicilié(e) 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DENEUCHE domicilié(e) 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICM Institut de Communication Médicale est expirée depuis le 5 février 2017.

Marc DENEUCHE a également déposé les autres marques suivantes : ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE , ESPAS , 7CSANTE , ESTICE , Flandre Lys Infos , CONTR-ALTO SANTE


Marc DENEUCHE - 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France


Marc DENEUCHE - 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466986 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Informations en matière de divertissement. Organisation de concours (divertissement).